La ministre de la transition écologique et solidaire,
Vu l'arrêté du 20 août 2015 (Conditions d'obtention du brevet de capitaine de bateau)Conditions d'obtention du brevet de capitaine de bateauL'arrêté du 20 août 2015 explique comment obtenir le brevet de capitaine de bateau, en suivant des formations spécifiques et en ayant une bonne santé et de l'expérience. relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 ;
Vu l'arrêté du 30 octobre 2015 (Conditions d'obtention des brevets pour navires)Conditions d'obtention des brevets pour naviresUn arrêté de 2015 explique comment obtenir les brevets de chef de quart et de capitaine pour des navires de moins de 500 tonnes, en suivant des formations spécifiques et en étant en bonne santé. relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500 ;
Vu l'arrêté du 2 octobre 2019 (Mise à jour de la formation des capitaines de navire)Mise à jour de la formation des capitaines de navireUn arrêté du 2 octobre 2019 met à jour la formation pour devenir capitaine de navire, avec de nouveaux modules, et entre en vigueur le 1er septembre 2020. portant modification de l'arrêté du 20 août 2015 (Conditions d'obtention du brevet de capitaine de bateau)Conditions d'obtention du brevet de capitaine de bateauL'arrêté du 20 août 2015 explique comment obtenir le brevet de capitaine de bateau, en suivant des formations spécifiques et en ayant une bonne santé et de l'expérience. relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 ;
Vu l'arrêté du 2 octobre 2019 (Mise à jour de la formation des capitaines de navire)Mise à jour de la formation des capitaines de navireUn arrêté du 2 octobre 2019 met à jour la formation pour devenir capitaine de navire, avec de nouveaux modules et certificats, applicable à partir du 1er septembre 2020. portant modification de l'arrêté du 30 octobre 2015 (Conditions d'obtention des brevets pour navires)Conditions d'obtention des brevets pour naviresUn arrêté de 2015 explique comment obtenir les brevets de chef de quart et de capitaine pour des navires de moins de 500 tonnes, en suivant des formations spécifiques et en étant en bonne santé. relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500,
Arrête :