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Arrêté du 25 novembre 2016

modifiant l'arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales

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Modification des programmes scolaires pour les premières et secondes années

Résumé. Un arrêté modifie les programmes scolaires pour les premières et secondes années d'études, avec des changements qui entrent en vigueur en 2017 et 2018.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, notamment son article 11 ;

Vu l'arrêté du 27 juin 1995 modifié relatif à la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;

Vu l'arrêté du 25 mars 2013 (Arrêté du 25 mars 2013 sur les classes préparatoires littéraires) relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 juillet 2016 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 novembre 2016,

Arrête :

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Modification de l'arrêté du 25 mars

Résumé. L'arrêté du 25 mars 2013 est modifié par l'arrêté du 25 novembre 2016.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 mars 2013Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 25 mars 2013
Art. Annexe

En vigueur depuis le 22 décembre 2016

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Mise en œuvre des nouveaux programmes d'études

Résumé. Les nouveaux programmes de première et deuxième année d'études entreront en vigueur respectivement à partir de 2017 et 2018.

Le programme de première année du présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2017, et celui relatif à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2018.

En vigueur depuis le 22 décembre 2016

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Exécution d'un arrêté sur les programmes scolaires

Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les programmes scolaires.

La directrice générale de l'enseignement scolaire et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 novembre 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

S. Bonnafous

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 5 janvier 2017 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le jeudi 22 décembre 2016

Arrêté du 25 novembre 2016
Article 1
Article 2
Article 3