Arrêté du 25 novembre 2008

Article 3

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Article 3

Le président-directeur général de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 2 janvier 2009

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Exécution d'un arrêté par le PDG de l'Ifremer

Résumé. Le PDG de l'Institut français pour l'exploitation de la mer doit appliquer cet arrêté.

Le président-directeur général de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 2 janvier 2009

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