Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance d'une organisation de producteurs
Résumé. L'organisation de producteurs OP Vendée est reconnue pour les produits de la pêche dans plusieurs régions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 février 2007Art. 1 → Version 2Arrêté du 9 février 2007Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 9 février 2007Art. 1, Art. 2