Arrêté du 25 novembre 2004

Article 3

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Article 3

Au titre III « Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4 « Dispositifs médicaux implantables actifs », à la section 1 « Stimulateurs cardiaques », à la sous-section 5 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », sont ajoutés les produits suivants comme suit :

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Au titre III « Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine » de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4 « Dispositifs médicaux implantables actifs », à la section 1 « Stimulateurs cardiaques », à la sous-section 5 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », sont ajoutés les produits suivants comme suit :

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