Arrêté du 25 novembre 2002

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté définit les cycles de travail qui peuvent être mis en oeuvre au sein de l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation en application de l'article 4 du décret du 25 août 2000 susvisé.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2002 · Dernière version le 1 février 2010

Le présent arrêté définit les cycles de travail qui peuvent être mis en oeuvre au sein de l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation en application de l'article 4 du décret du 25 août 2000 susvisé.

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En vigueur du mardi 1 janvier 2002 au dimanche 31 janvier 2010

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