Arrête:
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JORF n°14 du 17 janvier 1992
Arrêté du 25 novembre 1991
Le ministre de l'environnement,
Vu les articles L.22-8 et R.227-15 du code rural;
Vu l'arrêté du 23 mai 1984 modifié relatif au piégeage des populations animales;
Vu l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation de pièges,
Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé portant tableau des pièges homologués est complétée par le tableau annexé au présent arrêté.
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Art. 2. - Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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ANNEXE
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0014 du 17/01/1992
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L'ANNEXE I DE L'ARRETE DU 12-08-1988 PORTANT TABLEAU DES PIEGES HOMOLOGUES EST COMPLETEE PAR LE TABLEAU ANNEXE AU PRESENT ARRETE.
Fait à Paris, le 25 novembre 1991.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX