Arrêté du 25 mars 2026

Article 1

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Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section I « Appareillage du membre supérieur », C. - Nomenclature et tarifs des prothèses du membre supérieur mues par énergie électrique, dans « § 1 - Prothèses pour adultes », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) » :

a) Dans la nomenclature du code 2736515 relatif à la main myoélectrique MICHELANGELO, dans le paragraphe « DESCRIPTION », la mention suivante est ajoutée : « Le code 2736515 n'intègre que la part produit de MICHELANGELO. La part prestation est intégrée dans les codes 2774964 et 2718049. » ;
b) Dans la nomenclature du code 2736515, le libellé court est modifié par « Prothèse myoélectrique, main, OTTO BOCK, MICHELANGELO, produit » ;
c) Après la nomenclature du code 2736515, les codes suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
2774964 Prothèse myoélectrique, main, OTTO BOCK, MICHELANGELO, prestation initiale
Prestation de l'orthoprothésiste comprenant l'appareillage, la phase d'essai de minimum 4 semaines et l'ajustement des réglages de la prothèse. La facturation du présent code n'est possible qu'une fois par équipement du dispositif MICHELANGELO.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2027.
2718049 Prothèse myoélectrique, main, OTTO BOCK, MICHELANGELO, révision biennale
Prestation de l'orthoprothésiste relative à la révision biennale du dispositif qui doit être réalisée après le 24ème et le 48ème mois.
MICHELANGELO est garantie 5 ans, avec une révision biennale préventive qui couvre l'ensemble des composants et consommables, à l'exception des gants de recouvrement, ainsi que les mésusages éventuels du dispositif par l'utilisateur ou d'un tiers ainsi que du vol.
Une main de prêt MICHELANGELO est mise à disposition gratuitement pendant la durée des révisions ou réparations éventuelles, pendant et au-delà de la période de garantie.
La facturation du présent code n'est possible que deux fois par équipement du dispositif MICHELANGELO.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2027.

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Modifications des codes de remboursement pour la prothèse MICHELANGELO

Résumé. Un nouvel arrêté précise les modalités de remboursement pour la prothèse myoélectrique MICHELANGELO, en distinguant le produit des prestations associées.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section I « Appareillage du membre supérieur », C. - Nomenclature et tarifs des prothèses du membre supérieur mues par énergie électrique, dans « § 1 - Prothèses pour adultes », dans la rubrique « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) » :

a) Dans la nomenclature du code 2736515 relatif à la main myoélectrique MICHELANGELO, dans le paragraphe « DESCRIPTION », la mention suivante est ajoutée : « Le code 2736515 n'intègre que la part produit de MICHELANGELO. La part prestation est intégrée dans les codes 2774964 et 2718049. » ;
b) Dans la nomenclature du code 2736515, le libellé court est modifié par « Prothèse myoélectrique, main, OTTO BOCK, MICHELANGELO, produit » ;
c) Après la nomenclature du code 2736515, les codes suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
2774964 Prothèse myoélectrique, main, OTTO BOCK, MICHELANGELO, prestation initiale
Prestation de l'orthoprothésiste comprenant l'appareillage, la phase d'essai de minimum 4 semaines et l'ajustement des réglages de la prothèse. La facturation du présent code n'est possible qu'une fois par équipement du dispositif MICHELANGELO.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2027.
2718049 Prothèse myoélectrique, main, OTTO BOCK, MICHELANGELO, révision biennale
Prestation de l'orthoprothésiste relative à la révision biennale du dispositif qui doit être réalisée après le 24ème et le 48ème mois.
MICHELANGELO est garantie 5 ans, avec une révision biennale préventive qui couvre l'ensemble des composants et consommables, à l'exception des gants de recouvrement, ainsi que les mésusages éventuels du dispositif par l'utilisateur ou d'un tiers ainsi que du vol.
Une main de prêt MICHELANGELO est mise à disposition gratuitement pendant la durée des révisions ou réparations éventuelles, pendant et au-delà de la période de garantie.
La facturation du présent code n'est possible que deux fois par équipement du dispositif MICHELANGELO.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2027.

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