Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du registre national électronique pour l'expérimentation de cannabis thérapeutique
Résumé. L'arrêté modifie les règles du registre national électronique pour le suivi des patients utilisant des médicaments à base de cannabis pendant une expérimentation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 octobre 2020Art. 2 : Création d'un registre national pour une expérimentation médicale
→ Version 2 : Précision des modalités de surveillance des médicamentsArrêté du 29 octobre 2020Art. 3 : Suivi des patients dans l'expérimentation de cannabis médical
→ Version 2 : Précision des modalités d'inscription et de suivi
→ Version 2 : Précision des modalités de surveillance des médicamentsArrêté du 29 octobre 2020Art. 3 : Suivi des patients dans l'expérimentation de cannabis médical
→ Version 2 : Précision des modalités d'inscription et de suivi
- Arrêté du 29 octobre 2020Art. 2, Art. 3