Arrêté du 25 mars 2020

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des fiches pour les travaux énergétiques

Résumé. Les fiches pour les travaux d'isolation et d'efficacité énergétique dans les maisons, bureaux et usines sont mises à jour.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des fiches d’opération standardisées pour les travaux énergétiques

Résumé. Les fiches d’opération standardisées pour l’isolation et d’autres travaux énergétiques dans les secteurs résidentiel, tertiaire et industriel sont mises à jour.

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 29 décembre 2014Art. Annexe VII
-ARRÊTÉ du 29 décembre 2014
Art. Annexe VII

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 4 septembre 2014Art. Annexe 8 → Version 2
-ARRÊTÉ du 4 septembre 2014
Art. Annexe 8

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le jeudi 2 avril 2020

Annexe
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