Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des fiches d’opération standardisées pour les travaux énergétiques
Résumé. Les fiches d’opération standardisées pour l’isolation et d’autres travaux énergétiques dans les secteurs résidentiel, tertiaire et industriel sont mises à jour.
A créé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 29 décembre 2014Art. Annexe VII
-ARRÊTÉ du 29 décembre 2014Art. Annexe VII
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 4 septembre 2014Art. Annexe 8 → Version 2
-ARRÊTÉ du 4 septembre 2014Art. Annexe 8
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 2 → Version 19ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 3 → Version 18ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 4 : Déstratificateur d’air pour locaux industriels
→ Version 16
→ Version 16
-ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4
1 version
1 créé
4 modifiés