Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 1, dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs d'oxygène mobiles », dans la sous-rubrique « Société INOGEN », dans le code 1125100, le paragraphe : « le concentrateur mobile INOGEN ONE G2 est fourni avec :

« - une batterie de 12 cellules (possibilité d'une batterie 24 cellules en option) ;
« - un cordon d'alimentation secteur ;
« - un cordon d'alimentation allume-cigare ;
« - un sac de transport avec bandoulière ;
« - un manuel d'utilisation ;
« - un chariot de transport. »

est remplacé par :
« Le pack INOGEN ONE G2, référence IS200, est conditionné de manière unitaire et comprend les éléments suivants :

« - un concentrateur portable INOGEN ONE G2 (référence IO-200) ;
« - une batterie de 12 cellules (référence BA-200) avec possibilité d'une batterie de 24 cellules en option (référence BA-224) ;
« - 1 bloc d'alimentation universel (référence BA-207) ;
« - 1 bloc d'alimentation CA (courant alternatif) (référence BA-301) ;
« - 1 câble d'alimentation CC (courant continu) (référence BA-302) ;
« - 1 sacoche et chariot de transport (référence CA-200) ;
« - 1 canule nasale (Salter 16SOFT). »

La date de fin de prise en charge des codes 1125100, 1186544, 1100614, 1167890, 1126401, 1102464 ; 1166300, 1138634 est remplacée par le 1er juin 2023.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.