Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7, la rubrique « Société LIVANOVA France SAS (Livanova) » et ses codes 3447925, 3495440 et 3483826 sont remplacés comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société MICROPORT CRM France (MICROPORT) | |
| Le système de télésurveillance SMARTVIEW assure la transmission d'informations du défibrillateur cardiaque implantable à un serveur central hébergeur de données, de façon cryptée par GSM. Les données recueillies sont accessibles en ligne à tout moment aux utilisateurs autorisés pour consultation sur un site internet dédié sécurisé. Ce dispositif comprend : - un transmetteur SMARTVIEW (modèle pour réseau de téléphone portable (GPRS), référence KB911), - un câble d'alimentation (avec câble de 2 mètres), - un manuel d'utilisation. Le système SMARTVIEW permet une télésurveillance des défibrillateurs cardiaques implantables de la société MICROPORT CRM France, selon les recommandations du fabricant. | |
| 3447925 | Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, MICROPORT, SMARTVIEW Système de télésurveillance SMARTVIEW pour défibrillateur cardiaque simple chambre à fréquence asservie de la société MICROPORT CRM France. Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022. |
| 3495440 | Système de télésurveillance pour DCI double chambre, MICROPORT, SMARTVIEW Système de télésurveillance SMARTVIEW pour défibrillateur cardiaque double chambre à fréquence asservie de la société MICROPORT CRM France. Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022. |
| 3483826 | Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, MICROPORT, SMARTVIEW Système de télésurveillance SMARTVIEW pour défibrillateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » de société MICROPORT CRM France. Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022. |