Arrêté du 25 mars 2013

Article 2

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Article 2

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 pour les objectifs de formation de première année et de la rentrée universitaire 2014 pour ceux de seconde année.

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En vigueur depuis le 1 mai 2013

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Entrée en vigueur des nouveaux programmes de formation

Résumé. Un arrêté fixe les dates d'application des nouveaux objectifs de formation pour les classes préparatoires littéraires.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 pour les objectifs de formation de première année et de la rentrée universitaire 2014 pour ceux de seconde année.

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En vigueur depuis le mercredi 1 mai 2013

Source : Légifrance