Arrêté du 25 mars 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 mai 2004

Art. 3, Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

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Modification du titre professionnel de dessinateur d'ouvrages de métallerie

Résumé. Le titre professionnel de dessinateur d'ouvrages de métallerie est mis à jour avec des nouvelles unités constitutives.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 mai 2004Art. 3 → Version 2Arrêté du 13 mai 2004Art. 1Arrêté du 13 mai 2004Art. 2
- Arrêté du 13 mai 2004
Art. 3, Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

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