Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du titre professionnel de dessinateur d'ouvrages de métallerie
Résumé. Le titre professionnel de dessinateur d'ouvrages de métallerie est mis à jour avec des nouvelles unités constitutives.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 mai 2004Art. 3 → Version 2Arrêté du 13 mai 2004Art. 1Arrêté du 13 mai 2004Art. 2
- Arrêté du 13 mai 2004Art. 3, Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe