Les personnes dont les noms suivent, nommées par l'arrêté du 21 décembre 2001 susvisé, voient leur mandat prolongé à compter du 21 décembre 2004 jusqu'au 20 décembre 2005.

A. - Représentants des auteurs (six)

Titulaires :
Brevière (Georges).
Deluen (Marie-Pascale).
Dubreuil (Eugénie).
Lépine (Mireille).
Gobillot (Agnès).
Trumel (Michèle).
Suppléants :
Van Den Eeckhaut (Serge).
Corbin (Arnaud).
Guillon (Marie-Françoise).
Robin (Emmanuelle).
Stolpovic (Tatiana).
Turlure (Jean-Luc).

B. - Représentants des diffuseurs (trois)

Titulaires :
Mechiche (Jean-Luc).
Romand (Mireille).
De Sà (Leonardo).
Suppléants :
Bongard (Isabelle).
Dumonteil (Pierre-Michel).
Namy-Caulier (Martine).

C. - Représentants de l'Etat (deux)

Titulaires :
Le directeur de la sécurité sociale au ministère des solidarités, de la santé et de la famille ou son représentant ;
Le délégué aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication ou son représentant.
Suppléants :
Le sous-directeur du financement de la sécurité sociale au ministère des solidarités, de la santé et de la famille ou son représentant ;
Le chef du département des artistes et des professions de la délégation aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication ou son représentant.

Le directeur de la sécurité sociale au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et le délégué aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.