Arrêté du 25 mars 2004

Article 39

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Article 39

La circulation du public dans les enclos ou dans les lieux où circulent les animaux répond, selon les modes de présentation, aux conditions fixées en annexe 2 au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 avril 2004

La circulation du public dans les enclos ou dans les lieux où circulent les animaux répond, selon les modes de présentation, aux conditions fixées en annexe 2 au présent arrêté.

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cite  Arrêté 2004-03-25 annexe 2

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