Arrêté du 25 mars 2004

Article 16

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Article 16

Les animaux sont observés au moins quotidiennement par le personnel chargé directement de leur entretien.

Une surveillance destinée à détecter l'apparition d'anomalies comportementales est notamment effectuée.

Les facteurs provoquant ou favorisant les anomalies comportementales doivent être recherchés et les mesures nécessaires à leur correction doivent être mises en oeuvre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 avril 2004

Les animaux sont observés au moins quotidiennement par le personnel chargé directement de leur entretien.

Une surveillance destinée à détecter l'apparition d'anomalies comportementales est notamment effectuée.

Les facteurs provoquant ou favorisant les anomalies comportementales doivent être recherchés et les mesures nécessaires à leur correction doivent être mises en oeuvre.

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