Abrogé par Arrêté du 17 novembre 2009 - art. 10 (Ab)
Créé le 27 mars 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010
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Organisation du département de l'innovation technologique
Le département de l'innovation technologique et de la normalisation comprend :
- le bureau du traitement des archives et de l'informatisation ;
- le bureau de la conservation matérielle et des constructions.