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Arrêté du 25 mars 2002

Article 1

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Article 1

Le département du réseau institutionnel et professionnel comprend :

le bureau du personnel ;

le bureau des métiers et de la formation ;

le bureau des affaires financières ;

le bureau du réseau et de la politique territoriale.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé13 janvier 2010

Créé le 27 mars 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du département du réseau institutionnel et professionnel

Résumé. L'article décrit les quatre bureaux du département du réseau institutionnel et professionnel.

Le département du réseau institutionnel et professionnel comprend :

  • le bureau du personnel ;
  • le bureau des métiers et de la formation ;
  • le bureau des affaires financières ;
  • le bureau du réseau et de la politique territoriale.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 27 mars 2002 au mardi 12 janvier 2010

Source : Légifrance