Abrogé par Arrêté du 17 novembre 2009 - art. 10.
Créé le 31 décembre 2006
Il peut également réaliser des supports de sauvegarde à partir de documents qui lui sont confiés.
Il assure la veille technologique et contribue à l'innovation dans son domaine de compétence.
Le Centre national du microfilm et de la numérisation est rattaché au directeur adjoint.