Abrogé par Arrêté du 17 novembre 2009 - art. 10 (Ab)
Créé le 27 mars 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010
Le bureau des affaires générales et de la documentation, placé sous l'autorité directe du directeur adjoint :
- assure le suivi des affaires réservées ;
- gère le centre de documentation de la direction et assure l'archivage des documents qu'elle produit ;
- assure, en liaison avec les services concernés de la direction de l'administration générale, la logistique informatique de l'ensemble des services de la direction ;
- assure le secrétariat du Conseil supérieur des archives.