Arrêté du 25 mars 1991

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Commission consultative paritaire centrale C (professeurs de lycée professionnel, adjoints d'enseignement, professeurs d'enseignement général de collège, conseillers d'éducation, professeurs des écoles, instituteurs):
a) Représentants de l'administration: six titulaires, six suppléants;
b) Représentants du personnel:
  • professeurs de lycée professionnel hors classe: un titulaire, un suppléant;
  • professeurs de lycée professionnel: un titulaire, un suppléant;
  • adjoints d'enseignement, conseillers d'éducation: un titulaire, un suppléant;

- professeurs d'enseignement général de collège hors classe: un titulaire,
un suppléant;
- professeurs d'enseignement général de collège: un titulaire, un suppléant; - professeurs des écoles, instituteurs: un titulaire, un suppléant;
Commission consultative paritaire centrale D (personnels de direction):
a) Représentants de l'administration: deux titulaires, deux suppléants;
b) Représentants du personnel:
  • personnels de direction de 1re et 2e catégorie occupant un emploi de proviseur: un titulaire, un suppléant;
  • personnels de direction de 2e catégorie occupant un emploi de proviseur adjoint ou de principal adjoint: un titulaire, un suppléant.

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