Arrêté du 25 mars 1991

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Art. 3. - Dans les disciplines odontologiques, sont inscrits sur les listes électorales:

- les professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires rattachés aux sous-sections 57-02, 57-03, 58-01 et 58-02, conformément à l'

article 15 du décret du 20 janvier 1987 susvisé

;

les professeurs du 1er grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires;

les professeurs du 2e grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires;

les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 3. - Dans les disciplines odontologiques, sont inscrits sur les listes électorales:

- les professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires rattachés aux sous-sections 57-02, 57-03, 58-01 et 58-02, conformément à l'article 15 du décret du 20 janvier 1987 susvisé;

  • les professeurs du 1er grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires;
  • les professeurs du 2e grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires;
  • les maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

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