En vigueur depuis le 14 octobre 2021
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Modification de la liste des habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000 Carrière de Loisail
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 novembre 2015Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de Loisail (zone spéciale de conservation).