Arrêté du 25 mai 2021

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 16 novembre 2015
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de Loisail (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification de la liste des habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000 Carrière de Loisail

Résumé. La liste des habitats et espèces protégées à Carrière de Loisail a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 16 novembre 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 16 novembre 2015
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Carrière de Loisail (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance