Arrêté du 25 mai 2021

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 16 novembre 2015
Art. Annexe

La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Carrière de Loisail " (zone spéciale de conservation) FR2502002. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Orne sur tout ou partie du territoire de la commune suivante : Loisail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 14 octobre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des limites du site Natura 2000 "Carrière de Loisail"

Résumé. La carte du site Natura 2000 "Carrière de Loisail" est mise à jour pour mieux délimiter la zone protégée dans le département de l'Orne.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 16 novembre 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 16 novembre 2015
Art. Annexe

La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Carrière de Loisail " (zone spéciale de conservation) FR2502002. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Orne sur tout ou partie du territoire de la commune suivante : Loisail.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance