Arrêté du 25 mai 2021

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 "Cévennes ardéchoises" (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 août 2016
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000 des Cévennes ardéchoises

Résumé. La liste des habitats et espèces protégés dans les Cévennes ardéchoises a été mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 "Cévennes ardéchoises" (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 août 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 22 août 2016
Art. Annexe

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance