Arrêté du 25 mai 2021

Article 1

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Article 1

Les 17 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/280000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 "Cévennes ardéchoises" (zone spéciale de conservation) FR8201670. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Ardèche sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Astet, Barnas, Borne, Burzet, Labastide-Sur-Besorgues, Laboule, Lachamp-Raphael, Laval-D'aurelle, Mayres, Mazan-L'abbaye, Montselgues, Pereyres, Rocles, Sablieres, Saint-Laurent-Les-Bains, La Souche, Valgorge.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 août 2016
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Redéfinition des limites du site Natura 2000 "Cévennes ardéchoises"

Résumé. Les nouvelles cartes du site Natura 2000 "Cévennes ardéchoises" remplacent les anciennes et redéfinissent son périmètre dans l'Ardèche.

Les 17 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/280000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 "Cévennes ardéchoises" (zone spéciale de conservation) FR8201670. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Ardèche sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Astet, Barnas, Borne, Burzet, Labastide-Sur-Besorgues, Laboule, Lachamp-Raphael, Laval-D'aurelle, Mayres, Mazan-L'abbaye, Montselgues, Pereyres, Rocles, Sablieres, Saint-Laurent-Les-Bains, La Souche, Valgorge.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 août 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 22 août 2016
Art. Annexe

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

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