JORF n°0121 du 27 mai 2021

Arrêté du 25 mai 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 19 mai 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe de l'arrêté du 17 décembre 2004 concernant les médicaments dérivés du sang

Résumé De nouveaux médicaments dérivés du sang sont ajoutés à une liste existante.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 1. Médicaments dérivés du sang, les spécialités suivantes sont ajoutées :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ | EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |---------------------------------------|-----------------|-----------|--------|----------------------------| |CUTAQUIG 165 mg/mL, solution injectable|OCTAPHARMA FRANCE|6 470 069 1|9001103 |CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL6ML | |CUTAQUIG 165 mg/mL, solution injectable|OCTAPHARMA FRANCE|6 470 069 1|9001100 |CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL12ML| |CUTAQUIG 165 mg/mL, solution injectable|OCTAPHARMA FRANCE|6 470 069 1|9001101 |CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL24ML| |CUTAQUIG 165 mg/mL, solution injectable|OCTAPHARMA FRANCE|6 470 069 1|9001102 |CUTAQUIG 165MG/ML INJ FL48ML|

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 25 mai 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse