Arrêté du 25 mai 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 novembre 2006

Art. 1

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Modification des définitions relatives aux bovins et à leur élevage

Résumé. L'arrêté modifie les définitions des termes liés aux bovins et aux exploitations agricoles pour mieux encadrer la prophylaxie de la rhinotrachéite infectieuse bovine.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 novembre 2006Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 27 novembre 2006
Art. 1

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