Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions relatives aux bovins et à leur élevage
Résumé. L'arrêté modifie les définitions des termes liés aux bovins et aux exploitations agricoles pour mieux encadrer la prophylaxie de la rhinotrachéite infectieuse bovine.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 novembre 2006Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 27 novembre 2006Art. 1