A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1 juin 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 1 juin 2004Art. 3
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Arrêté du 25 mai 2009
La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,
Vu les articles L. 335-5, L. 335-6 et R. 338-1 et suivants du code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) physicien(ne) chimiste ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ;
Vu le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) physicien(ne) chimiste ;
Vu le référentiel de certification du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) physicien(ne) chimiste ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative industrie en date du 26 mars 2009,
Arrête :
Créé le 10 juin 2009
L'arrêté du 1er juin 2004 est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.
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Créé le 10 juin 2009
Les titulaires des certificats de compétences professionnelles obtenus antérieurement à la publication du présent arrêté modificatif sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) physicien(ne) chimiste selon le tableau de correspondances figurant ci-dessous.
| TITRE PROFESSIONNEL TECHNICIEN(NE) SUPÉRIEUR(E) physicien(ne) chimiste (arrêté du 1er juin 2004) | TITRE PROFESSIONNEL TECHNICIEN(NE) SUPÉRIEUR(E) physicien(ne) chimiste (présent arrêté) |
| Elaborer, préparer et développer des produits nouveaux dans le domaine physico-chimique | Préparer, isoler et caractériser des produits dans le domaine physico-chimique |
| Traiter les résultats d'analyses et de mesures physico-chimiques et en valider la pertinence | |
| Assurer la conduite d'analyses et de contrôle des qualités physiques et/ou chimiques de tout type de produit d'origines diverses | Préparer, réaliser et exploiter des analyses physico-chimiques |
| Traiter les résultats d'analyses et de mesures physico-chimiques et en valider la pertinence |
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Créé le 10 juin 2009
Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 25 mai 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef de la mission des politiques
de formation et de qualification
de la délégation générale à l'emploi
et à la formation professionnelle,
I. Postel-Vinay
En vigueur depuis le mercredi 10 juin 2009
Arrêté du 25 mai 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe