Arrêté du 25 juin 2026

Article 1

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Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 4, section 5, dans la sous-section 2 : « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », aux paragraphes 2 et 3, dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », les codes suivants sont radiés :

CODE LIBELLÉ
2402547 Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, REGULAR, PROVOX HME, les 20.
2444729 Prothèse respiratoire, calibreur, ATOS, PROVOX LARYBUTTON standard, B/2.

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Radiation de deux prothèses respiratoires du remboursement Sécurité sociale

Résumé. Deux types de prothèses respiratoires pour laryngectomisés ne seront plus remboursés par la Sécurité sociale.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 4, section 5, dans la sous-section 2 : « Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire », aux paragraphes 2 et 3, dans la rubrique « Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS) », les codes suivants sont radiés :

CODE LIBELLÉ
2402547 Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, REGULAR, PROVOX HME, les 20.
2444729 Prothèse respiratoire, calibreur, ATOS, PROVOX LARYBUTTON standard, B/2.

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