Arrêté du 25 juin 2026

Article 1

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Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 7, au paragraphe « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « Société OTTO BOCK (OTTOBOCK) MYOBOCK », les codes suivants sont radiés :

CODE LIBELLÉ
2782389 PSMA18. Prise rapide Otto Bock 10V38 permettant la flexion de poignet, pour tous types de membre résiduel jusqu'à avant-bras long, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne pour adulte
2730760 PSMA8. Main électrique Otto Bock 8E44=6 Transcarpienne DMC Plus pour adulte
2723027 PSMA28. 8E39=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E39=9 VariPlus Speed pour adulte
2726014 PSMA14. Main électrique Otto Bock 8E39=8 Sensor Speed pour adulte
2719994 PSMA12. Main électrique Otto Bock 8E39=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent
2790800 PSMA10. Main électrique Otto Bock 8E38=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Radiation de certains modèles de prothèses électriques du remboursement

Résumé. Certains modèles de prothèses électriques de la marque Otto Bock ne seront plus remboursés par l'assurance maladie.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 7, au paragraphe « 6) Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « Société OTTO BOCK (OTTOBOCK) MYOBOCK », les codes suivants sont radiés :

CODE LIBELLÉ
2782389 PSMA18. Prise rapide Otto Bock 10V38 permettant la flexion de poignet, pour tous types de membre résiduel jusqu'à avant-bras long, uniquement en combinaison avec une main transcarpienne pour adulte
2730760 PSMA8. Main électrique Otto Bock 8E44=6 Transcarpienne DMC Plus pour adulte
2723027 PSMA28. 8E39=9 VariPlus Speed. Main électrique Otto Bock 8E39=9 VariPlus Speed pour adulte
2726014 PSMA14. Main électrique Otto Bock 8E39=8 Sensor Speed pour adulte
2719994 PSMA12. Main électrique Otto Bock 8E39=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent
2790800 PSMA10. Main électrique Otto Bock 8E38=6R/L7 DMC Plus taille7 pour petite main adulte et adolescent

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