JORF n°0149 du 28 juin 2025

Arrêté du 25 juin 2025

Le ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu le décret n° 2020-672 du 3 juin 2020 portant application de l'article 70 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé et relatif à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité ou de diplôme normalement applicables et aux pharmacies à usage intérieur ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 27 mai 2025,

Arrête :

Article 1

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie - option oncologie médicale, option oncologie radiothérapie » les personnes dont les noms suivent :
Oncologie option oncologie médicale :
Mme BELALIA (Schahrazede), épouse BENTOUNES, née le 30 avril 1981 à Oran (Algérie).
Mme HERBEGUE (Kaouther), née le 24 avril 1990 à Tunis (Tunisie).
Mme KACIMI (Hayet), épouse GUERRACHE, née le 22 octobre 1981 à Constantine (Algérie).
Mme MEDINI (Belkiss), épouse BEN ISMAIL, née le 13 septembre 1986 à Bagdad (Irak).
M. OULD YAHIA (Mohand Saïd), né le 27 juin 1987 à El Harrach (Algérie).
Mme SAADI (Wissem), épouse AIT KAKI, née le 11 décembre 1985 à Skikda (Algérie).
Oncologie option oncologie radiothérapie :
M. SLIMANE (Khemaies), né le 9 novembre 1970 à Sousse (Tunisie).
M. OUAZ (Hamza), né le 20 octobre 1987 à Teboulba (Tunisie).

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 juin 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy