Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des mentions nominatives dans un arrêté
Résumé Certaines informations sur les membres ont été mises à jour dans un arrêté.
L'arrêté du 17 juin 2024 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
-les mots : « 2. M. LERER Yaël » sont remplacés par les mots : « 2. Mme LERER Yaël » ;
-les mots : « 19. M. MAACHOU Rania Tessa » sont remplacés par les mots : « 19. Mme MAACHOU Rania Tessa » ;
-les mots : « 9. M. GUYON Marc, remplaçante Mme LARQUEMIN Anne-France » sont remplacés par les mots : « 9. M. GUYON Marc, remplaçant M. NOËL Norman ».
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