Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Valeur de la licence d'exportation « Faune valeur »
Résumé Tu peux exporter avec cette licence sauf vers les pays interdits.
La licence générale nationale « Faible valeur » est valable pour les exportations vers tout pays de destination sauf ceux listés en annexe B.
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