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Modification de la mise à disposition des annexes
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 octobre 2016Art. Annexes
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Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 31 octobre 2016 (Création d'un brevet professionnel pour les éducateurs sportifs en activités équestres) modifié portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 octobre 2016Art. Annexes
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 octobre 2016Art. Annexes
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En vigueur depuis le 3 juillet 2020
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 25 juin 2020.
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la sécurité, des métiers de l'animation et du sport et de l'éthique,
C. Labrousse