Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 25 juin 2020

modifiant l'arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Disponibilité des annexes de l'arrêté du 31 octobre 2016

Résumé. Un arrêté du 25 juin 2020 rend les annexes d'un ancien arrêté disponibles en ligne sur le site du ministère des sports.

La ministre des sports,

Vu l'arrêté du 31 octobre 2016 (Création d'un brevet professionnel pour les éducateurs sportifs en activités équestres) modifié portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la mise à disposition des annexes

Résumé. Les annexes de l'arrêté du 31 octobre 2016 sont désormais disponibles sur le site internet du ministère des sports et dans le Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 octobre 2016Art. Annexes → Version 4
- Arrêté du 31 octobre 2016
Art. Annexes
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la disponibilité des annexes

Résumé. Les annexes de l'arrêté du 31 octobre 2016 sont désormais disponibles sur le site internet du ministère des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 octobre 2016Art. Annexes → Version 4
- Arrêté du 31 octobre 2016
Art. Annexes

En vigueur depuis le 3 juillet 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 25 juin 2020 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 juin 2020.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la sécurité, des métiers de l'animation et du sport et de l'éthique,

C. Labrousse

En vigueur depuis le vendredi 3 juillet 2020

Arrêté du 25 juin 2020
Article 1
Article 2
Article 3