Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 octobre 2016 > > Art. Annexes > >
1 version
1 modifié
JORF n°0162 du 2 juillet 2020
Arrêté du 25 juin 2020
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 31 octobre 2016 modifié portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 octobre 2016 > > Art. Annexes > >
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Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 25 juin 2020.
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la sécurité, des métiers de l'animation et du sport et de l'éthique,
C. Labrousse