Annexe

Créé le 29 juin 2020

ANNEXES

ANNEXE 1
LISTE POSITIVE DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES AUTORISÉS POUR LA FABRICATION DES PRODUITS MÉTALLIQUES AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE OU « LISTE DE COMPOSITIONS »

La présente annexe détaille la liste des matériaux qui peuvent être utilisés pour la fabrication produits métalliques destinés à entrer en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine et précise pour quels groupes de produits métalliques ces alliages sont autorisés.

I. - Alliages de cuivre
1. Alliages de cuivre et zinc
1.1. CuZn40

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn40 ou CW509L*	B, C et D

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

Constituants en pourcentage (masse par masse) [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
59,5 % - 61,5 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel*	Plomb*	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.2. CuZn42

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn42 ou CW510L*	B, C et D

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
57,0 % - 59,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel*	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.3. CuZn10

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn10 ou CW501L-DW*	C et D

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
89,0 % - 91,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel*	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.4. CuZn33

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn33 ou CW506L-DW*	B, C et D

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
66,0 % - 68,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel*	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.5. CuZn36

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn36 ou CW507L-DW*	B, C et D

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
63,5 % - 65,5 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel*	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.6. CuZn37

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn37 ou CW508L-DW*	B, C et D

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc
62,0 % - 64,0 %	Reliquat

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel*	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

2. Alliages de cuivre, zinc et aluminium
2.1. CuZn42Al

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn42Al	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Aluminium
57,0 % - 59,0 %	Reliquat	0,1% - 0,3%

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

3. Alliages de cuivre, zinc, aluminium et étain
3.1. CuZn35Al1.5Sn

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn35Al1.5Sn	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Aluminium	Etain
64,0 % - 66,0 %	Reliquat	1,4 % - 1,6 %	0,5 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Silicium
≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

4. Alliages de cuivre, zinc, aluminium, silicium et fer
4.1. CuZn35AlSiFe

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn35AlSiFe	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Aluminium	Silicium	Fer
62,5 % - 64,5 %	Reliquat	0,5 % - 0,85 %	0,5 % - 0,8 %	0,04 % - 0,1 %

Impuretés [% (m/m)] :

Nickel	Plomb	Etain
≤ 0,09 %	≤ 0,15 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

5. Alliages de cuivre, zinc et arsenic
5.1. CuZn38As

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn38As ou CW511L	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic
61,5 % - 63,5 %	Reliquat	0,02 % - 0,15 %

Impuretés (% (m/m) :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

5.2. CuZn30As

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn30As ou CW707R	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic
69,0 % - 71,0 %	Reliquat	0,02 % - 0,06 %

Impuretés (% (m/m) :

Fer	Manganèse	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,07 %	≤ 0,05 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

6. Alliages de cuivre, zinc, arsenic et aluminium
6.1. CuZn35Al-C

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn35Al-C	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic	Aluminium
63,0 % - 64,5 %	Reliquat	0,04 % - 0,14 %	0,2 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

7. Alliages de cuivre, zinc, arsenic, antimoine et aluminium
7.1. CuZn38AsSb

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn38AsSb ou CC771S	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Arsenic	Antimoine	Aluminium
62,0 % - 65,0 %	Reliquat	0,02 % - 0,04 %	0,02 % - 0,05 %	0,45 % - 0,70 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

8. Alliages de cuivre, zinc et plomb
8.1. CuZn40Pb2 et CuZn39Pb2

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn40Pb2 ou CW617N* CuZn39Pb2 ou CW612N*	B, C et D

(*) Alliages avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb*
57,0 % - 60,0 %	Reliquat	1,6 % - 2,2 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel*	Silicium	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,03 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

8.2. CuZn39Pb3 et CuZn36Pb3

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn39Pb3 ou CW614N* CuZn36Pb3 ou CW603N*	C et D

(*) Alliages avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb
57,0 % - 62,0 %	Reliquat	2,5 % - 3,5 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel*	Silicium	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,03 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

9. Alliages de cuivre, zinc, plomb et aluminium
9.1. CuZn39Pb1Al-C

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn39Pb1Al-C ou CC757S*	B, C et D

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

[% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb*	Aluminium
58,0 % - 63,0 %	Reliquat	0,2 % - 1,4 %	0,3 % - 0,9 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Silicium	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,5 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

10. Alliages de cuivre, zinc, plomb, arsenic et aluminium
10.1. CuZn36Pb-C

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn36Pb-C ou CC770S	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
62,0 % - 64,0 %	Reliquat	0,2 % - 1,6 %	0,04 % - 0,14 %	0,5 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

10.2. CuZn33Pb1.5AlAs

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn33Pb1.5AlAs ou CW626N	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
64,0 % - 66,0 %	Reliquat	1,2 % - 1,7 %	0,02 % - 0,15 %	0,8 % - 1,0 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

10.3. CuZn35Pb1.5AlAs

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn35Pb1.5AlAs ou CW625N	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Aluminium
62,0 % - 64,0 %	Reliquat	1,2 % - 1,6 %	0,02 % - 0,15 %	0,5 % - 0,7 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

11. Alliages de cuivre, zinc, plomb, arsenic, antimoine et aluminium
11.1. CuZn36Pb1.5AsSbAl

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn36Pb1.5AsSbAl ou CC772S	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb	Arsenic	Antimoine	Aluminium
62,0 % - 65,0 %	Reliquat	0,2 % - 1,1 %	0,02 % - 0,04 %	0,03 % - 0,06 %	0,45 % - 0,70 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

12. Alliages de cuivre, zinc, plomb, arsenic, aluminium et silicium
12.1. CuZn33Pb1AlSiAs

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn33Pb1AlSiAs ou CW725R*	B, C et D

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Plomb*	Arsenic	Aluminium	Silicium
64,0 % - 67,0 %	Reliquat	0,4 % - 0,6 %	0,04 % - 0,08 %	0,1 % - 0,4 %	0,1 % - 0,3 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

13. Alliages de cuivre, étain, zinc, plomb et nickel
13.1. CuSn5Zn5Pb2-C

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuSn5Zn5Pb2-C ou CC499K*	B, C et D

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Étain	Zinc	Plomb*	Nickel*
84,0 % - 88,0 %	4,0 % - 6,0 %	4,0 % - 6,0 %	0,2 % - 3,0 %	0,1 % - 0,60 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Phosphore	Soufre	Antimoine
≤ 0,30 %	≤ 0,04 %	≤ 0,04 %	≤ 0,10 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

14. Alliages de cuivre, étain, zinc, phosphore et soufre
14.1. CuSn4Zn2PS

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuSn4Zn2PS	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Étain	Zinc	Phosphore	Soufre
90,0 % - 96,0 %	3,0 % - 5,0 %	1,0 % - 3,0 %	0,01 % - 0,1 %	0,2 % - 0,6 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel	Plomb	Antimoine
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

15. Alliages de cuivre, zinc, silicium et phosphore (haute teneur en zinc)
15.1. CuZn21Si3P (produits corroyés)

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn21Si3P ou CW724R	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Silicium	Phosphore
75,0 % - 77,0 %	Reliquat	2,7 % - 3,5 %	0,02 % - 0,10 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

15.2. CuZn21Si3P (produits moulés)

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuZn21Si3P ou CC768S	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Zinc	Silicium	Phosphore
75,0 % - 77,0 %	Reliquat	2,7 % - 3,5 %	0,02 % - 0,10 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Manganèse	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,05 %	≤ 0,3 %	≤ 0,05 %	≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)
Les teneurs en bore et zirconium, utilisés pour produire l'alliage, doivent être également inférieures à 0,02% (m/m).

16. Alliages de cuivre, silicium, zinc, manganèse et phosphore
16.1. CuSi4Zn4MnP-C

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuSi4Zn4MnP-C ou CC245E	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	1,0 % - 7,0 %	0,03 % - 0,09 %	0,05 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,10 %	≤ 0,10 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

16.2. CuSi4Zn9MnP-C

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuSi4Zn9MnP-C ou CC246E	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	7,0 % - 11,0 %	0,03 % - 0,09 %	0,05 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,10 %	≤ 0,10 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

16.3. CuSi4Zn4MnP

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuSi4Zn4MnP	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	1,0 % - 7,0 %	0,01 % - 0,09 %	0,05 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,10 %	≤ 0,10 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

16.4. CuSi4Zn9MnP

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuSi4Zn9MnP	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Silicium	Zinc	Manganèse	Phosphore
Reliquat	2,5 % - 4,5 %	7,0 % - 11,0 %	0,01 % - 0,09 %	0,05 % - 0,15 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Fer	Nickel	Plomb	Étain
≤ 0,3 %	≤ 0,3 %	≤ 0,10 %	≤ 0,10 %	≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

17. Alliages de cuivre, étain et phosphore
17.1. CuSn8

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuSn8 ou CW453K	C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Etain	Phosphore
Reliquat	7,5 % - 8,5 %	0,02 % - 0,4 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Nickel	Zinc
≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

18. Alliages de cuivre, étain, plomb et phosphore
18.1. CuSn10-C

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
CuSn10-C*	B, C et D

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

1 version

Créé le 29 juin 2020

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Etain	Plomb	Phosphore
88,0 % - 90,0 %	9,0 % - 11,0 %	0,2 % - 1,0 %	0,01 % - 0,2 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer	Manganèse	Nickel*	Soufre	Antimoine*	Zinc
≤ 0,2 %	≤ 0,1 %	≤ 0,2 %	≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,5 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

19. Alliages de cuivre pour les produits métalliques du groupe D

En sus des alliages mentionnés aux points précédents de la présente annexe, les alliages respectant les conditions suivantes peuvent être utilisés pour les produits du groupe D :

cuivre, zinc, silicium, étain, phosphore : pas de restriction ;
aluminium, fer, manganèse : ≤ 3,0% (m/m) ;
plomb : ≤ 3,5% (m/m) ;
nickel : ≤ 3,0% (m/m) ;
arsenic, antimoine : ≤ 0,25% (m/m) ;
autres éléments : ≤ 0,1% (m/m).

II. - Cuivres
1. Cuivre
1.1. Cu-DHP

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
Cu-DHP ou CW024A	A, B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,9 %	0,015 % - 0,04 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.2. Cu-ETP

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
Cu-ETP ou CW004A	C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Oxygène1
≥ 99,9 %	≤ 0,04 %

(1) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal.

1 version

Créé le 29 juin 2020

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.3. Cu-OF

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
Cu-OF ou CW008A	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre
≥ 99,95 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.4. Cu-PHC

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
Cu-PHC ou CW020A	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,95 %	0,001 % - 0,006 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.5. Cu-HCP

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
Cu-HCP ou CW021A	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,95 %	0,002 % - 0,007 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.6. Cu-DLP

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
Cu-DLP ou CW023A	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre	Phosphore
≥ 99,90 %	0,005 % - 0,013 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

III. - Acier et fonte
1. Acier galvanisé

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
Acier galvanisé	A, B, C et D

Constituants du revêtement de zinc [% (m/m)] :

Zinc
≥ 99,5 %

Impuretés du revêtement de zinc [% (m/m)] :

Arsenic	Bismuth	Cadmium	Chrome	Plomb	Antimoine
≤ 0,02 %	≤ 0,01 %	≤ 0,01 %	≤ 0,02 %	≤ 0,05 %	≤ 0,01 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

2. Acier au carbone

Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les aciers au carbone figurant dans les normes NF EN 10025 : 2005, NF EN 10213 : 2016 et NF EN 10222 : 2017 et respectant les critères de composition des tableaux ci-dessous sont réputés satisfaire à cette exigence.

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
Acier au carbone selon les normes EN 10025 / EN 10213 / EN 10222	C2 et D

Constituants [% (m/m)] :

Fer	Carbone	Chrome	Molybdène	Manganèse	Nickel
Reliquat	0,02 - 0,25 %	0,02 - 0,30 %	0,02 - 0,12%	0,02 - 1,65 %	0,02 - 0,50 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Cuivre	Niobium	Phosphore	Soufre	Silicium	Titane	Vanadium
≤ 0,05 %	≤ 0,55 %	≤ 0,05 %	≤ 0,03 %	≤ 0,03 %	≤ 0,6 %	≤ 0,05 %	≤ 0,12 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

3. Fonte

Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les fontes figurant dans les normes NF EN 1561 : 2011 et NF EN 1563 : 2012 et respectant les critères de composition des tableaux ci-dessous sont réputés satisfaire à cette exigence.

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
Fonte selon les normes EN 1561 / EN 1563	C2 et D

Constituants [% (m/m)] :

Fer	Carbone	Cuivre	Chrome	Molybdène	Manganèse	Nickel	Silicium
Reliquat	0,02 - 4,0 %	0,02 - 1,0 %	0,02 - 1,0 %	0,02 - 1,0 %	0,02 - 1,0 %	0,02 - 1,0 % (2) (1)	1,5 - 3,5 %

Impuretés [% (m/m)] :

Arsenic	Magnésium	Phosphore	Soufre	Etain	Vanadium
≤ 0,05 %	≤ 0,1 %	≤ 0,15 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %	≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

4. Acier inoxydable

Les produits métalliques en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine ne doivent pas en altérer la qualité. Les aciers inoxydables figurant dans la norme NF EN 10088 (partie 1) : 2014 sont réputés satisfaire à cette exigence pour tous les groupes de produits métalliques (A, B, C et D).

IV. - Revêtements métalliques des produits en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine
1. Revêtements en étain

Les dispositions sont fixées par l'arrêté du 18 janvier 2018 susvisé.

2. Revêtements de nickel et de chrome

Les revêtements électrolytiques de chrome sont autorisés pour les produits métalliques du groupe B, quelle que soit la nature du produit métallique sur lequel ils sont déposés.
Les revêtements électrolytiques et chimiques de nickel, non recouverts, sont autorisés pour les produits métalliques du groupe B sous réserve que la surface nickelée placée au contact de l'eau destinée à la consommation humaine ne dépasse pas 20 % de la surface totale au contact de l'eau. Cette restriction ne s'applique pas au cas particulier d'un revêtement chimique de nickel déposé sur des pommeaux de douche et des douchettes en plastique afin de permettre le chromage électrolytique.

V. - Matériaux passifs
1. NiCr7030

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
NiCr7030	B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Nickel	Chrome	Silicium
≥ 60,0 %	29,0 - 32,0 %	0,50 - 2,0 %

Impuretés [% (m/m)] :

Aluminium	Carbone	Cobalt	Cuivre	Fer	Manganèse	Phosphore	Soufre
≤ 0,30 %	≤ 0,10 %	≤ 1,5 %	≤ 0,50 %	≤ 5,0 %	≤ 1,00 %	≤ 0,020 %	≤ 0,015 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

2. Ni55Ti45

Désignation	Groupes de produits métalliques pour lesquels l'alliage peut être utilisé
Ni55Ti45	C et D

Constituants [% (m/m)] :

Nickel	Titane
≥ 54,0 % - 56,0 %	Reliquat

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

3. Produits métalliques du groupe D

Tout matériau métallique passif peut être utilisé pour les produits métalliques du groupe D.

1 version

Arrêté du 25 juin 2020

Arrêté du 25 juin 2020

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