JORF n°0159 du 28 juin 2020

Constituants [% (m/m)] :

| Cuivre | Etain | Plomb | Phosphore | |---------------|--------------|-------------|--------------| |88,0 % - 90,0 %|9,0 % - 11,0 %|0,2 % - 1,0 %|0,01 % - 0,2 %|

Impuretés [% (m/m)] :

| Fer |Manganèse|Nickel*| Soufre |Antimoine*| Zinc | |-------|---------|--------|--------|-----------|-------| |≤ 0,2 %| ≤ 0,1 % |≤ 0,2 % |≤ 0,05 %| ≤ 0,1 % |≤ 0,5 %|

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

  1. Alliages de cuivre pour les produits métalliques du groupe D

En sus des alliages mentionnés aux points précédents de la présente annexe, les alliages respectant les conditions suivantes peuvent être utilisés pour les produits du groupe D :

- cuivre, zinc, silicium, étain, phosphore : pas de restriction ;
- aluminium, fer, manganèse : ≤ 3,0% (m/m) ;
- plomb : ≤ 3,5% (m/m) ;
- nickel : ≤ 3,0% (m/m) ;
- arsenic, antimoine : ≤ 0,25% (m/m) ;
- autres éléments : ≤ 0,1% (m/m).

II. - Cuivres

  1. Cuivre
    1.1. Cu-DHP

| Désignation |Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé| |----------------|---------------------------------------------------------------------------------| |Cu-DHP ou CW024A| A, B, C et D |

Constituants [% (m/m)] :

| Cuivre | Phosphore | |--------|----------------| |≥ 99,9 %|0,015 % - 0,04 %|

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.2. Cu-ETP

| Désignation |Groupes de produits métalliques
pour lesquels l'alliage peut être utilisé| |----------------|---------------------------------------------------------------------------------| |Cu-ETP ou CW004A| C et D |

Constituants [% (m/m)] :

| Cuivre |Oxygène1| |--------|--------| |≥ 99,9 %|≤ 0,04 %|

(1) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal.


Historique des versions

Version 1

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre

Etain

Plomb

Phosphore

88,0 % - 90,0 %

9,0 % - 11,0 %

0,2 % - 1,0 %

0,01 % - 0,2 %

Impuretés [% (m/m)] :

Fer

Manganèse

Nickel*

Soufre

Antimoine*

Zinc

≤ 0,2 %

≤ 0,1 %

≤ 0,2 %

≤ 0,05 %

≤ 0,1 %

≤ 0,5 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

19. Alliages de cuivre pour les produits métalliques du groupe D

En sus des alliages mentionnés aux points précédents de la présente annexe, les alliages respectant les conditions suivantes peuvent être utilisés pour les produits du groupe D :

- cuivre, zinc, silicium, étain, phosphore : pas de restriction ;

- aluminium, fer, manganèse : ≤ 3,0% (m/m) ;

- plomb : ≤ 3,5% (m/m) ;

- nickel : ≤ 3,0% (m/m) ;

- arsenic, antimoine : ≤ 0,25% (m/m) ;

- autres éléments : ≤ 0,1% (m/m).

II. - Cuivres

1. Cuivre

1.1. Cu-DHP

Désignation

Groupes de produits métalliques

pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Cu-DHP ou CW024A

A, B, C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre

Phosphore

≥ 99,9 %

0,015 % - 0,04 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m)

1.2. Cu-ETP

Désignation

Groupes de produits métalliques

pour lesquels l'alliage peut être utilisé

Cu-ETP ou CW004A

C et D

Constituants [% (m/m)] :

Cuivre

Oxygène1

≥ 99,9 %

≤ 0,04 %

(1) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal.