Abrogé par Arrêté du 20 décembre 2019 - art. 2
Créé le 21 juillet 2018 · Abrogé le 1 janvier 2020
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Organisation du service technique de l'aviation civile
Le service technique de l'aviation civile est dirigé par un directeur assisté d'un adjoint. Il comprend :
a) Quatre départements techniques :
1° Le département "aménagement, capacité, environnement" (STAC/ACE) ;
2° Le département "structures adhérence" (STAC/SA) ;
3° Le département "sûreté, équipements" (STAC/SE) ;
4° Le département "systèmes d'information et navigation aérienne" (STAC/SINA) ;
b) Le département administratif (STAC/DA) ;
c) La cellule aéronavale (STAC/AN) ;
d) Le pôle support (STAC/SUP) ;
e) Le délégué de la direction sur le site de Toulouse.