Arrêté du 25 juin 2018

Article 1

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 21 juillet 2018

Le service technique de l'aviation civile est dirigé par un directeur assisté d'un adjoint. Il comprend :
a) Quatre départements techniques :
1° Le département "aménagement, capacité, environnement" (STAC/ACE) ;
2° Le département "structures adhérence" (STAC/SA) ;
3° Le département "sûreté, équipements" (STAC/SE) ;
4° Le département "systèmes d'information et navigation aérienne" (STAC/SINA) ;
b) Le département administratif (STAC/DA) ;
c) La cellule aéronavale (STAC/AN) ;
d) Le pôle support (STAC/SUP) ;
e) Le délégué de la direction sur le site de Toulouse.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 20 décembre 2019art. 2

En vigueur du samedi 21 juillet 2018 au mardi 31 décembre 2019

Le service technique de l'aviation civile est dirigé par un directeur assisté d'un adjoint. Il comprend :
a) Quatre départements techniques :
1° Le département "aménagement, capacité, environnement" (STAC/ACE) ;
2° Le département "structures adhérence" (STAC/SA) ;
3° Le département "sûreté, équipements" (STAC/SE) ;
4° Le département "systèmes d'information et navigation aérienne" (STAC/SINA) ;
b) Le département administratif (STAC/DA) ;
c) La cellule aéronavale (STAC/AN) ;
d) Le pôle support (STAC/SUP) ;
e) Le délégué de la direction sur le site de Toulouse.