JORF n°0165 du 20 juillet 2018

Article 1

Article 1

Le service technique de l'aviation civile est dirigé par un directeur assisté d'un adjoint. Il comprend :
a) Quatre départements techniques :
1° Le département « aménagement, capacité, environnement » (STAC/ACE) ;
2° Le département « structures adhérence » (STAC/SA) ;
3° Le département « sûreté, équipements » (STAC/SE) ;
4° Le département « systèmes d'information et navigation aérienne » (STAC/SINA) ;
b) Le département administratif (STAC/DA) ;
c) La cellule aéronavale (STAC/AN) ;
d) Le pôle support (STAC/SUP) ;
e) Le délégué de la direction sur le site de Toulouse.


Historique des versions

Version 1

Le service technique de l'aviation civile est dirigé par un directeur assisté d'un adjoint. Il comprend :

a) Quatre départements techniques :

1° Le département « aménagement, capacité, environnement » (STAC/ACE) ;

2° Le département « structures adhérence » (STAC/SA) ;

3° Le département « sûreté, équipements » (STAC/SE) ;

4° Le département « systèmes d'information et navigation aérienne » (STAC/SINA) ;

b) Le département administratif (STAC/DA) ;

c) La cellule aéronavale (STAC/AN) ;

d) Le pôle support (STAC/SUP) ;

e) Le délégué de la direction sur le site de Toulouse.