Arrêté du 25 juin 2018

Article 1

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Article 1

Le service technique de l'aviation civile est dirigé par un directeur assisté d'un adjoint. Il comprend :
a) Quatre départements techniques :
1° Le département "aménagement, capacité, environnement" (STAC/ACE) ;
2° Le département "structures adhérence" (STAC/SA) ;
3° Le département "sûreté, équipements" (STAC/SE) ;
4° Le département "systèmes d'information et navigation aérienne" (STAC/SINA) ;
b) Le département administratif (STAC/DA) ;
c) La cellule aéronavale (STAC/AN) ;
d) Le pôle support (STAC/SUP) ;
e) Le délégué de la direction sur le site de Toulouse.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 21 juillet 2018 · Abrogé le 1 janvier 2020

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Organisation du service technique de l'aviation civile

Résumé. L'article décrit l'organisation du service technique de l'aviation civile, avec ses différents départements et responsables.

Le service technique de l'aviation civile est dirigé par un directeur assisté d'un adjoint. Il comprend :
a) Quatre départements techniques :
1° Le département "aménagement, capacité, environnement" (STAC/ACE) ;
2° Le département "structures adhérence" (STAC/SA) ;
3° Le département "sûreté, équipements" (STAC/SE) ;
4° Le département "systèmes d'information et navigation aérienne" (STAC/SINA) ;
b) Le département administratif (STAC/DA) ;
c) La cellule aéronavale (STAC/AN) ;
d) Le pôle support (STAC/SUP) ;
e) Le délégué de la direction sur le site de Toulouse.

Historique des versions

En vigueur du samedi 21 juillet 2018 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance