Abrogé depuis le 2014-08-09 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur :
― à compter de la session de concours 2014 pour les voies C et D ;
― à compter de la session de concours 2015 pour les voies A et A TB ;
― à compter de la session de concours 2016 pour la voie B.
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A abrogé les dispositions suivantes : > -Arrêté du 13 juin 2003 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11 > >
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12 abrogés
Abrogé depuis le 2014-08-09 par [object Object]
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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