Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Abrogé par ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 17
Créé le 11 juillet 2013
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur :
― à compter de la session de concours 2014 pour les voies C et D ;
― à compter de la session de concours 2015 pour les voies A et A TB ;
― à compter de la session de concours 2016 pour la voie B.
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A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 13 juin 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
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12 abrogés
Abrogé par ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 - art. 17
Créé le 11 juillet 2013
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé depuis le samedi 9 août 2014
En vigueur du jeudi 11 juillet 2013 au vendredi 8 août 2014