Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions générales de chargement et règles de charge
Résumé. Les règles de chargement et de transport exceptionnel sont précisées pour assurer la sécurité et la conformité avec le code de la route.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2006Art. 15 → Version 2
- Arrêté du 4 mai 2006Art. 15