Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition d'un comité technique
Résumé. L'arrêté modifie la composition du comité technique de formation des jeunes sapeurs-pompiers en supprimant une mention et en ajoutant un représentant.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 octobre 2008Art. 1 : Création d'un comité technique pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers
→ Version 2
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- Arrêté du 10 octobre 2008Art. 1