Arrêté du 25 juin 2008

Article 1

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Article 1

Les spécialités pharmaceutiques mentionnées dans l'annexe au présent arrêté sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17.

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En vigueur depuis le 23 août 2008

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Radiation de médicaments de la liste des remboursements

Résumé. Certains médicaments ne sont plus remboursés par la Sécurité sociale.

Les spécialités pharmaceutiques mentionnées dans l'annexe au présent arrêté sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17.

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En vigueur depuis le samedi 23 août 2008

Source : Légifrance