JORF n°152 du 3 juillet 2007

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires » :

  1. Le paragraphe 6 « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme...) » devient le paragraphe 7 ;
  2. Le paragraphe 7 « Implant exovasculaire » devient le paragraphe 8 ;
  3. Le paragraphe 8 « Plaques d'obturation et patchs, résorbables ou non résorbables quelle que soit la surface » devient le paragraphe 9.

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires » :

1. Le paragraphe 6 « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme...) » devient le paragraphe 7 ;

2. Le paragraphe 7 « Implant exovasculaire » devient le paragraphe 8 ;

3. Le paragraphe 8 « Plaques d'obturation et patchs, résorbables ou non résorbables quelle que soit la surface » devient le paragraphe 9.