Article 4
Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Armée de terre), au V (Direction centrale des télécommunications et de l'informatique), à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Alain Poncet, sous-direction ressources. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Bruno Le Du. » (à compter du 28 juin 2004) ;
2° Au A (Armée de terre), au VI (Service historique de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléant, l'alinéa : « M. le colonel François Xavier Duchon, adjoint au chef du service. » est supprimé (à compter du 1er juillet 2004) ;
3° Au C (Armée de l'air), au II (Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense), tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Michel Asencio, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Laurent Labaye, directeur. » (à compter du 1er juillet 2004) ;
b) A la colonne Suppléants :
- (face à la délégation consentie à M. le général Laurent Labaye, directeur), les deux alinéas sont ainsi rédigés (à compter du 1er juillet 2004) :
« M. le contre-amiral Jean-Dufieux. » ;
« M. l'ingénieur général de l'armement Dominique Regnault. » ;
- (face à la délégation consentie à M. le colonel Pascal Vandenbussche, sous-direction de la gestion et de la coordination), il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Mme la colonelle Evelyne Bernard. »
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