JORF n°150 du 30 juin 2004

Article 1

Article 1

L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
a) L'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean Monlibert, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contrôleur général des armées Gérard Kauffmann. » (à compter du 1er juillet 2004) ;
b) L'alinéa : « M. l'ingénieur général Xavier Lebacq, sous-direction de l'administration et des moyens. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Henri Cornet, sous-direction de l'administration et des moyens. » ;
2° Au H (Service de la maintenance aéronautique), au I, tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jacques Sandeau, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Philippe Castellani, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » (à compter du 1er juillet 2004) ;
b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jacques Sandeau, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'officier en chef du corps technique et administratif Michel Champonet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Philippe Castellani, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'officier en chef du corps technique et administratif Michel Champonet. » (à compter du 1er juillet 2004).


Historique des versions

Version 1

L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

a) L'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean Monlibert, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contrôleur général des armées Gérard Kauffmann. » (à compter du 1er juillet 2004) ;

b) L'alinéa : « M. l'ingénieur général Xavier Lebacq, sous-direction de l'administration et des moyens. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Henri Cornet, sous-direction de l'administration et des moyens. » ;

2° Au H (Service de la maintenance aéronautique), au I, tableau :

a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jacques Sandeau, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Philippe Castellani, sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles. » (à compter du 1er juillet 2004) ;

b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jacques Sandeau, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'officier en chef du corps technique et administratif Michel Champonet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Philippe Castellani, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'officier en chef du corps technique et administratif Michel Champonet. » (à compter du 1er juillet 2004).