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Arrêté du 25 juin 1997

modifiant l'arrêté du 14 mars 1986 portant organisation du musée d'Orsay

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Le ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement,

Vu le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance du 13 juillet 1945 relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts, modifié notamment par le décret n° 86-329 du 7 mars 1986 ;

Vu le décret n° 86-438 du 12 mars 1986 portant statut de l'emploi de directeur du musée d'Orsay ;

Vu le décret n° 90-404 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine ;

Vu le décret n° 90-405 du 16 mai 1990 portant statut particulier du corps des conservateurs généraux du patrimoine ;

Vu l'arrêté du 14 mars 1986 portant organisation du musée d'Orsay ;

Vu l'arrêté du 5 août 1991 relatif à l'organisation de la direction des musées de France ;

Vu l'arrêté du 16 juin 1997 portant délégation de signature à la direction des musées de France ;

Vu l'avis du comité technique paritaire du musée d'Orsay en date du 30 mai 1997,

a modifié les dispositions suivantes

a modifié les dispositions suivantes

a modifié les dispositions suivantes

En vigueur depuis le 7 août 1997

Le directeur du musée d'Orsay est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des musées de France,

F. Cachin

En vigueur depuis le jeudi 7 août 1997

Arrêté du 25 juin 1997
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4