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Décret n°86-329 du 7 mars 1986
MODIFIANT LE DECRET 452075 DU 31-08-1945 PORTANT APPLICATION DE L'ORDONNANCE RELATIVE A L'ORGANISATION PROVISOIRE DU MUSEE DES BEAUX-ARTS
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REMPLACE L'ART. 1 DU DECRET SUSVISE: AJOUT DE 2 MUSEES: LE MUSEE PICASSO ET LE MUSEE D'ORSAY,SUPPRESSION DU MUSEE LANNELONGUE ET MODIFICATIONS APPORTEES A LA LISTE ANCIENNE.
REMPLACE L'ART. 2 DE L'ARRETE SUSVISE: ETABLISSEMENT D'UNE NOUVELLE LISTE DES GRANDS DEPARTEMENTS.
Décret n°86-329 du 7 mars 1986