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Abrogation de l'arrêté de 1988
Résumé L'arrêté du 4 mars 1988 est annulé.
Mots-clés : arrêté abrogation administration générale culture
Art. 4. - L'arrêté du 4 mars 1988 relatif à l'organisation des services de la direction de l'administration générale et de l'environnement culturel est abrogé.
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