JORF n°147 du 27 juin 1990

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Mission de la recherche et de la technologie

Résumé La mission coordonne et développe les activités de recherche, évalue, diffuse et valorise les résultats, et assure la liaison avec les ministères.
Mots-clés : Recherche Technologie Coordination Évaluation Diffusion Valorisation Ministère

Art. 9. - La mission de la recherche et de la technologie est chargée de coordonner et de développer les activités de recherche des directions,
services et établissements dépendant du ministère ainsi que l'évaluation, la diffusion et la valorisation des résultats de ces activités.
Elle assure la liaison avec les instances concernées, et notamment avec les ministères chargés de la recherche et de l'industrie; elle prépare les travaux et assure le secrétariat du conseil ministériel de la recherche.


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Version 1

Art. 9. - La mission de la recherche et de la technologie est chargée de coordonner et de développer les activités de recherche des directions,

services et établissements dépendant du ministère ainsi que l'évaluation, la diffusion et la valorisation des résultats de ces activités.

Elle assure la liaison avec les instances concernées, et notamment avec les ministères chargés de la recherche et de l'industrie; elle prépare les travaux et assure le secrétariat du conseil ministériel de la recherche.